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27 févr. 2018 . Le ministère des Mines et des Carrières a signé, le jeudi 22 février 2018 à Ouagadougou, une convention minière avec les sociétés.

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26 mars 2003 . Vu la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier, notamment en ses articles 9 littera a, 326 et 334 ; . calcaire à moellon ; .. général d'un milieu sensible présentant un intérêt spécial nécessite de les soustraire de.

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14 juil. 2014 . Exploitation d'une carrière de calcaire et d'une installation de criblage-concassage. Commune de . minier mais le Code du travail. Une période transitoire jusqu'au .. dispositions spéciales suivant le secteur ou le service.

Liste des Zones Speciales de Carrières _MAJ en 2015 - Mineralinfo

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24 févr. 2017 . Péril sur l'exploitation du gisement de calcaire de Mintom, dans le Sud- . de Mintom, l'Institut de recherches géologiques et minières (IRGM) a.

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1 août 1986 . l'exploitation des calcaires et des marnes localisés aux alentours de l'usine. .. royauté, droit minier spécial, provision pour reconstitution du.

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1 oct. 2014 . A la faveur de la relance économique du Togo axée, en partie, sur la mise en valeur du potentiel minier, le marbre et le calcaire ont retrouvé.

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14 sept. 2015 . Vu le code minier, notamment ses articles L. 132-2, L. 133-6, L. 161-1 et L. 162-7 ; . 2000 baie de Morlaix (zone spéciale de conservation FR 5300015) ; . de concession de sables calcaires coquilliers dite « concession de.

dma - Polytechnique Montréal

incorporant l'utilisation de drains à base de pierres calcaires, en condition aérobie ou anaérobie . calcaires au traitement passif des effluents miniers à forte charge en métaux. .. Mineralogical Association of Canada, Special Volume 22, pp.

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Calcaire. G1-20. Alex BONGO ONDIMBA. Calcaire. G1-56. CIMGABON. Calcaire. G1-35 .. Océan. Atlantique. Sources : Les données du domaine minier proviennent de la DGMG; les données relatives aux . Zone économique spéciale.

sur le calcaire en republique centrafricaine - WikiLeaks

Aug 10, 2000 . En i955, une étude spéciale menée par G. POUIT sur Bobassa a .. (Instifirt Equatorial de recherche et d'Etudes Géologiques et Minières).

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4 janv. 2018 . . en métropole : le sel, les calcaires bitumineux et la bauxite. . à Echassières (Alllier) qui dispose d'une autorisation spéciale. Carte de l'activité minière de la Guyane (2015). L'activité minière légale en Guyane est soutenue.

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26 mars 2003 . Vu la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code Minier, notamment en ses articles 9 littera a, 326 et 334 ; . calcaire à moellon ; .. général d'un milieu sensible présentant un intérêt spécial nécessite de les soustraire de.

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28 déc. 2013 . Brueil-en-Vexin au sein de la Zone Spéciale de Carrière définie par décret en Conseil d'état du 5 juin 2000 en application de l'article 109 du code minier . l'Urbanisme afin de permettre l'exploitation du gisement de calcaire.

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